portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour de LUTTERBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "10/03/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "2010" du filtre Année
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Maison de Retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin